MENTIONS LEGALES

  • 1 Informations générales 

L’éditeur de publication est : NANT’HORIZON
Association loi du 1er juillet 1901,
Enregistrée au répertoire national des associations sous le numéro W441007688,
Dont le siège social se situe au 28 route de la Grand Haie, 44119 GRANDCHAMP-DES-FONTAINES

(ci-après « NANT’HORIZON »).

  1. Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet « www.nant-horizon.fr » (ci-après le « Site ») est la propriété de NANT’HORIZON.
  2. Le Site est hébergé sur les serveurs de la société OVH – www.ovh.com
  3. Le site est mis en ligne par la société GRAPH’IN, société par actions simplifiée au capital social de 10 000,00 euros, immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 834 911 240, dont le siège social se situe au 2 rue Robert Le Ricolais, 44300 NANTES.
  4. Le Site est régi par le droit français.
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  • 2 Propriété intellectuelle

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  2. En conséquence, toute reproduction partielle ou totale du Site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de NANT’HORIZON.
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  • 3 Exclusion de garantie et de responsabilité

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  • 4 Liens vers d’autres sites

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  • 5 Protection des données à caractère personnel

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